TikTok aux États-Unis : La Bataille Juridique s’Accélère

La bataille juridique autour de l’avenir de TikTok aux États-Unis prend un nouveau tournant. La cour d’appel américaine vient d’annoncer qu’elle allait examiner en accéléré une plainte déposée par un groupe de créateurs de contenu contre le projet de loi forçant la vente de l’application. Cette audience, initialement prévue en octobre, se tiendra finalement dès septembre. Un développement qui pourrait bien faire pencher la balance en faveur de TikTok dans ce bras de fer qui l’oppose au gouvernement américain.

Les créateurs de contenu entrent dans la danse

Le 14 mai dernier, un collectif de créateurs de contenu TikTok a déposé une plainte pour bloquer la loi qui pourrait conduire à l’interdiction de l’application, utilisée par 170 millions d’Américains. Leur argument principal : cette loi aurait « un effet profond sur la vie américaine ». Un raisonnement qui peut sembler exagéré mais qui témoigne de l’importance prise par TikTok dans la société américaine, en particulier chez les jeunes.

En s’associant à la plainte du ministère de la Justice pour demander un examen accéléré de l’affaire, TikTok et ByteDance, sa maison mère, montrent leur détermination à utiliser tous les leviers juridiques à leur disposition pour contrer le projet de vente forcée. L’application mise sur une violation du premier amendement de la Constitution américaine, qui garantit la liberté d’expression, pour faire invalider la loi.

Une menace pour la sécurité nationale ?

Mais les experts juridiques sont partagés quant aux chances de succès de cette stratégie. Car l’argument principal du gouvernement américain pour justifier la vente forcée de TikTok est celui de la sécurité nationale. Washington accuse en effet l’application de partager les données de ses utilisateurs avec le gouvernement chinois et de servir de vecteur à la propagande du Parti Communiste.

Si TikTok est prouvé comme représentant une menace crédible pour les citoyens américains, il sera difficile pour l’application de contrer cela avec des arguments juridiques techniques.

De son côté, TikTok a toujours nié ces accusations, affirmant ne pas partager de données avec Pékin et ne représenter aucune menace. Mais il est probable que le témoignage d’experts en cybersécurité, y compris du FBI et de la FCC qui ont déjà tiré la sonnette d’alarme sur TikTok, pèsera lourd dans la balance.

Pékin aura le dernier mot

Au final, même si TikTok remporte cette bataille juridique, son sort dépendra surtout de la position du gouvernement chinois. S’il autorise ByteDance à vendre TikTok à des intérêts américains, l’application pourra continuer à opérer aux États-Unis. Mais s’il s’y oppose, comme cela semble être le cas actuellement, alors une interdiction début 2024 semble de plus en plus probable.

Une telle issue ne signerait pas l’arrêt de mort de TikTok, qui resterait disponible dans les autres pays. Mais cela réduirait considérablement le volume de contenu posté, beaucoup de créateurs influents étant américains. Et cela pourrait inciter d’autres pays à examiner de plus près l’application, représentant une menace à plus long terme.

D’ici là, de nombreux rebondissements judiciaires sont encore à prévoir dans ce feuilleton qui tient en haleine l’industrie tech mondiale. Mais à ce stade, les chances de voir TikTok échapper à une vente forcée ou une interdiction semblent de plus en plus minces. Un dénouement qui pourrait bien redistribuer les cartes du marché très convoité des réseaux sociaux.

Au final, même si TikTok remporte cette bataille juridique, son sort dépendra surtout de la position du gouvernement chinois. S’il autorise ByteDance à vendre TikTok à des intérêts américains, l’application pourra continuer à opérer aux États-Unis. Mais s’il s’y oppose, comme cela semble être le cas actuellement, alors une interdiction début 2024 semble de plus en plus probable.

Une telle issue ne signerait pas l’arrêt de mort de TikTok, qui resterait disponible dans les autres pays. Mais cela réduirait considérablement le volume de contenu posté, beaucoup de créateurs influents étant américains. Et cela pourrait inciter d’autres pays à examiner de plus près l’application, représentant une menace à plus long terme.

D’ici là, de nombreux rebondissements judiciaires sont encore à prévoir dans ce feuilleton qui tient en haleine l’industrie tech mondiale. Mais à ce stade, les chances de voir TikTok échapper à une vente forcée ou une interdiction semblent de plus en plus minces. Un dénouement qui pourrait bien redistribuer les cartes du marché très convoité des réseaux sociaux.